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Feuilles de calcul

L’outil de calcul

Pour calculer le détail de vos cotisations, tapez votre brut ou votre net dans notre outil de calcul.

Note de droits d’auteur

Téléchargez le document ci-dessous, remplissez-le en remplaçant les zones colorées en bleu par vos renseignements (coordonnées de vous-même et du donneur d’ouvrage, numéro de note, titre du texte traduit, nombre de feuillets et prix au feuillet ou montant brut).
Les cotisations se calculent d’elles-mêmes : vous n’avez plus qu’à imprimer le document et à l’envoyer à votre éditeur.

Vous pouvez bien sûr enregistrer ce document en modèle, et sauvegarder vos notes de droits pour les garder dans vos archives.

N. B. : seule la page 1 s’imprimera, mais vous trouverez en page 2, pour votre comptabilité et vos déclarations, le net imposable et le net hors TVA.

  •  note de droits d’auteur 2017
  •  

    Les personnes en franchise de TVA utiliseront ce modèle-ci :

    •  note de droits d’auteur sans tva 2017
    • Déclaration Agessa

      Tapez vos montants bruts et trouvez immédiatement le Net HT réclamé par l’Agessa :

      •  déclaration Agessa 2017 (revenus 2016)
      • Tableau récapitulatif

        Un tableau où noter vos rentrées de droits d’auteur à mesure qu’elles arrivent, et qui calcule seul les cotisations ainsi que votre net imposable pour l’année. Ceux qui maîtrisent un tant soit peu Excel pourront se l’approprier et le personnaliser à leur guise.

        • tableau compta 2017 
          •  tableau compta 2016 
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