par ATLF

Tous les ans, l’ATLF conduit une enquête auprès de ses adhérents, afin de connaître les rémunérations obtenues au cours de l’année. Les résultats nous permettent d’établir une image de l’état du marché et de son évolution.

RÉMUNÉRATION DES TRADUCTEURS LITTÉRAIRES (montants bruts en euros par feuillet, sauf mention contraire) POUR LES MONTANTS NETS (VOIR FACTURATION)

(166 traducteurs ont répondu à l’enquête lancée par l’ATLF au mois de juin 2007. Cela représente un échantillon de 415 contrats signés au cours de l’année 2006-2007.)

LANGUE	ÉDITION	..........
.....	Fourchette de la moyenne* montants bruts en euros par feuillet de 25 lignes de 60 signes	Comptage informatique (tranche de 1500 signes)
Anglais	19,50 € à 21,50 €	En cas de comptage informatique, pour être équivalentes, ces sommes doivent être augmentées de 15% à 30%, selon le type d'ouvrage
Allemand Italien Espagnol	21,50€ à 22,50 €
Autres langues	21,50€ à 23,50 €
Français vers autre langue	26 € à 28 €
...PRESSE
Toutes langues confondues	32 € à 33,50 €	38,4 à 40,20
....AUDIOVISUEL....
Toutes langues confondues	28 € à 30 €	33,60 à 36,00
Sous-titrage (par sous-titre)	2,00 € à 3,50 €	.....

* Minima, maxima relevés - Edition : anglais 10-45 € (1 seule réponse) ; all./it./esp. 7-38 € (1 seule réponse) ; autres langues, 15-40 € (1 seule réponse) ; français vers autre langues17-35 € (1 seule réponse).Presse : 22-75 € (1 seule réponse). Audiovisuel : 20-33 (1 seule réponse).

L’usage, confirmé par le Code des Usages de la Traduction Littéraire, veut que la rémunération des traductions littéraires commandées par les éditeurs fasse l’objet d’un " à-valoir sur droits d’auteur proportionnels dont le montant [...] dépend notamment de la longueur et de la difficulté de la traduction, ainsi que de la compétence et de la notoriété du traducteur ".

En l’absence d’accords contractuels sur le niveau de cette rémunération, l’Association des Traducteurs Littéraires de France publie et diffuse, chaque année, des statistiques établies sur la base d’une enquête effectuée auprès de ses adhérents. L’unité de calcul est le feuillet de 25 lignes de 60 signes, et non la tranche de 1.500 signes résultant d’un comptage informatique. En cas de comptage informatique, il conviendrait, pour une tranche de 1500 signes informatiques (caractères + espaces), de prévoir une revalorisation de la rémunération de l’ordre de 15 à 20%, en fonction de la langue traduite et de la nature du texte. Il appartient au traducteur d’évaluer la difficulté de l’ouvrage dont on lui confie la traduction, et de demander, en conséquence, un à-valoir adéquat. Lors de la négociation avec l’éditeur, le traducteur tient compte :
 des difficultés particulières du texte (stylistiques, syntaxiques, dialectiques, terminologiques, etc.) ;
 des travaux de recherche et de documentation annexes ;
 d’éventuelles conditions spécifiques figurant au contrat (adaptation et coupures à effectuer dans le texte, délais très courts, édition de luxe, bandes dessinées, etc.) ;
 de sa compétence et de sa notoriété personnelle.

N.B. : Dans le cas d’un forfait, l’absence de droits proportionnels est compensée par une rémunération par feuillet nettement supérieure.

POURCENTAGE DES DROITS La rémunération par feuillet permet de calculer le montant de l’à-valoir versé au traducteur sur ses droits d’auteur à venir. L’amortissement de cet à-valoir est prévu de deux façons dans le Code des Usages de la Traduction Littéraire, le principe étant de " mieux associer les traducteurs au succès de leur oeuvre ".

1) Un à-valoir et deux taux différents de droits proportionnels, le premier taux s’appliquant jusqu’à l’amortissement de l’à-valoir, le second après amortissement de l’à-valoir.

2) Un à-valoir et un seul taux qui s’applique au-delà d’un certain nombre d’exemplaires vendus. Ce nombre d’exemplaires est fixé au contrat, en fonction, notamment, de la nature de l’ouvrage, du type de collection dans lequel il est publié, de la notoriété de l’auteur de l’oeuvre originale. Malgré la diversité des dispositions observées dans les contrats, l’enquête fait apparaître un taux de droits proportionnels (calculés sur le prix de vente H.T.) allant d’environ 0,5%, pour les éditions dites " de poche ", à 4%, avec une moyenne s’établissant autour de 2%. Dans le cas particulier de la traduction d’ouvrages du domaine public, ce taux se situe entre 5 et 10%.

Droits dérivés et annexes (graphiques) Ils ne viennent jamais en amortissement de l’à-valoir (sauf convention contraire, Cf. Code des Usages) et ne sont jamais inférieurs à 10%. Droits de représentation (audiovisuel)

Le versement initial constitue une "prime de commande " et non pas un à-valoir sur droits futurs. La perception des droits issus des diffusions passe par l’adhésion à la société de perception et de répartition compétente (SACEM pour la fiction audiovisuelle, SCAM pour le documentaire, SACD pour le théâtre). Lorsque le contrat principal est un contrat d’édition, la cession de droits de représentation doit faire l’objet d’un contrat séparé (loi du 3 juillet 1985).