Signé en mars 1993 par l’ATLF, la SGDL, la SFT d’une part, le SNE (Syndicat national de l’Edition), de l’autre, après un an de discussions, ce Code des usages pour la traduction d’une oeuvre de littérature générale annule et remplace celui de 1984. Vous pouvez proposer aux éditeurs d’ajouter en " clause particulière "la phrase suivante : " Le présent contrat est régi par les dispositions consignées dans le Code des usages pour la traduction d’œuvres de littérature générale ". Il convient de s’y référer avant de signer un contrat.